Editeur

• Editeur du site (L’ENTREPRISE) : i-Tego SAS 6, rue de la Gare 08000 Charleville-Mézières France.
• SIRET : 901 205 583 00023 RCS Sedan
• Ape 6201Z Programmation informatique
• Directeur de la publication : Christophe Juppin, président
• E-mail : contact@i-tego.com
• Téléphone : +33 (0)6 33 72 23 11

Hébergement

En France, sur serveur virtuel privé infogéré par l’ENTREPRISE, loué à OVH SAS, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix France.

Termes

l’ENTREPRISE désigne la société i-Tego mentionnée précédemment.

Sans autre précision, l’UTILISATEUR désigne tout internaute accédant au service i-Tego SaaS ou aux applications diffusées à l’aide de ce service, qu’il soit utilisateur final ou non, abonné ou non.

Le terme ABONNÉ ( aussi dénommé UTILISATEUR SAAS) désigne un UTILISATEUR inscrit sur i-Tego SaaS dans le but de gérer son utilisation des application diffusées à l’aide de ce service.

Une application contrôlée par i-Tego SaaS peut être privée (seul l’ABONNÉ peut l’utiliser) ou publique (d’autres internautes peuvent l’utiliser sans être abonnés). Le terme UTILISATEUR FINAL désigne alors un UTILISATEUR d’une application publique diffusée à l’aide du système i-Tego SaaS.

Le terme UTILISATEURS couvre tous les utilisateurs décrits précédemment.

Exclusion de garantie

Toute utilisation se fait aux risques et périls des utilisateurs. L’ENTREPRISE n’offre aucune garantie et nie toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit résultant de l’usage de l’application ou de sa documentation.
La documentation n’a pas de valeur contractuelle. Bien que nous nous attachions à la plus grande exactitude, la documentation, les spécifications et le fonctionnement peuvent ne pas être mutuellement en conformité et peuvent varier sans que cela constitue un manquement à nos obligations.
La permanence du service (qui dépend de nombreux facteurs indépendant de notre volonté) n’est pas garantie.
Aucun indemnité ou réparation ne peut être due par L’ENTREPRISE aux utilisateurs ou à des tiers quelle qu’en puisse être la cause.

Engagement de l’utilisateur SaaS

L’utilisateur SaaS (l’auteur d’une visite) déclare posséder toutes les compétences nécessaires pour mettre en oeuvre les bonnes pratiques dans l’utilisation de tous les moyens informatiques nécessaires. Il s’engage à faire bon usage de l’application, de respecter la netiquette et la Loi. Il s’engage également à appliquer toutes les bonnes pratiques de sécurité et, notamment, de vérifier qu’il ne transmet aucun virus ou malware avec les documents téléversés. L’éditeur se réserve le droit d’interdire l’accès d’un utilisateur qu’il estimerait ne pas respecter le bon usage d’Internet ou de bloquer tout dispositif effectuant des connexions abusives ou utilisant de façon abusive l’application. Dans ces circonstances, l’éditeur pourra supprimer le compte, les abonnements étant alors perdus. Ceci sans avertissement ni justification et sans compensation d’aucune sorte. Les mêmes effets peuvent résulter de l’action de dispositifs de protection automatiques.
O-DGuide ne doit pas être configuré en vue de l’exploitation d’un système critique ou pour une utilisation au cours de la conduite d’un véhicule.

Utilisateur final

L’utilisateur SaaS fait son affaire de tout litige avec l’utilisateur final (le visiteur lançant une visite sur son mobile) quelle qu’en soit la raison.
L’utilisateur final déclare être averti des points suivants :

• La nécessité d’une connexion Internet ou WiFi stable.
• La consommation de données résultant de l’utilisation de l’application O-DGuide sur son appareil mobile.
• Les caractéristiques requises pour le fonctionnement de l’application O-DGuide (audio HTML5), certains appareils anciens étant non compatibles.
• O-DGuide ne doit pas être utilisé pour l’exploitation d’un système critique.
• Tout comme un téléphone, O-DGuide ne doit pas être utilisé au cours de la conduite d’un véhicule.

Droits, Crédits

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, sonores ou photographiques.

Sans préjudice des droits des auteurs (abonnés, utilisateurs SaaS) sur leurs documents directement reproduits sur les audioguides, l’éditeur se réserve tous les droits sur la totalité des textes, logiciels et médias de ce site. En conséquence et en particulier, les traductions des textes et les fichiers audio dans les différents langages sont exclusivement réservés à une diffusion sur nos audioguides à l’exclusion de toute autre utilisation, que ce soit par recopie des fichiers ou par référence (ce qui constituerait en outre un vol de bande passante).

En revanche et par exception, les QR-Codes conduisant aux séquences sont d’utilisation libre, ainsi que les liens correspondants pourvu qu’ils conduisent à l’exécution de la séquence correspondante sur un smartphone.

Informatique et libertés

RGPD : Toutes les données composant les audioguides sont destinées à être publiées et, par conséquent, aucune ne peut être considérée comme privée.

Ce site n’enregistre aucune donnée personnelle. Les données personnelles fournies lors de la souscription d’un abonnement sont stockées sur le serveur OIDC intégré au système de vente SaaS qui assure également votre authentification.

L’adresse e-mail que L’utilisateur SaaS fournit au moment de l’inscription est utilisée pour vous identifier lors du processus de connexion et nous permet de vous envoyer des informations sur votre abonnement. Des notifications et des messages techniques sont envoyés à cette adresse e-mail, ainsi qu’à d’autres adresses que vous avez peut-être enregistrées à cet effet. Une lettre périodique peut être envoyée à ces adresses. L’ENTREPRISE ne les communique pas à des tiers.

Le suivi statistique est assuré par une application située sur nos serveurs.

L’ENTREPRISE n’accumule ni ne croise aucune donnée personnelle et ne communique aucune information à des tiers.

Aucune donnée personnelle relative à l’utilisateur final n’est enregistrée.

Cookie  : Nous déposons sur le terminal de l’utilisateur des cookies (traceurs) non soumis au consentement préalable car répondant à la définition de la CNIL "(traceurs) ... strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne expressément demandé par l’utilisateur" (article 5(3) de la directive 2002/58/CE modifiée en 2009). Ils sont parfois dénommés "cookies essentiels". Ces cookies ont une durée de vie limitée. Ils servent à assurer la continuité de la navigation et à mémoriser les choix de l’utilisateur, tels que la sélection de la langue.
Vous pourriez vous opposer à l’enregistrement de tout cookie en configurant votre navigateur. Cependant, cela entraînera des dysfonctionnements.

Voyez également : Mentions légales du système SaaS.